3. Droits d’auteur

Le droit d’auteur est l’ensemble des droits dont dispose un auteur sur ses œuvres. Il lui confère le droit exclusif de décider dans quelles conditions ses créations peuvent être utilisées ou non.

Attention : les informations fournies dans cette page ne le sont qu’à titre indicatif et ne constituent en aucun cas des conseils juridiques. Pour toute question spécifique ou en cas de doute, il est recommandé de consulter un spécialiste en droit.

De manière générale, toute œuvre originale de l’esprit est protégée par le droit d’auteur. Textes, photos, musiques mais aussi fiches d’activités pédagogiques, productions d’élèves, plans de leçons sont autant d’exemples de créations qui — puisqu’elles présentent un caractère original — sont protégées. Cela signifie que si vous souhaitez réutiliser un contenu que vous n’avez pas vous même créé (image trouvée sur Internet, texte copié d’un livre, élément multimédia, etc.), par exemple pour l’inclure dans une ressource pédagogique, vous devez d’abord vous assurer que son auteur l’autorise ou obtenir une autorisation écrite de sa part. Dans le cas contraire, vous devez renoncer à utiliser ce contenu.

Il existe aujourd’hui de nombreux contenus qui peuvent être réutilisés librement sans devoir préalablement demander l’autorisation à leur auteur.

Afin de faciliter la diffusion et le partage des œuvres, et de mieux s’adapter à l’ère du numérique, de nouvelles licences dites « libres » ou de « libre diffusion » ont vu le jour. Les plus connues et les plus utilisées sont (pour les œuvres de l’esprit) les licences Creative Commons.

Au nombre de 7, les licences Creative Commons permettent aux créateurs de partager leurs œuvres en définissant précisément les utilisations qu’ils autorisent ou non, selon les règles suivantes :

Si vous trouvez un contenu publié sous l’une de ces licences, par exemple une image sur Internet, vous pouvez le réutiliser librement dans les limites des conditions fixées par sa licence (et que nous venons de résumer ci-dessus).

Les licences Creative Commons sont également les licences que nous vous proposons de choisir pour publier vos ressources dans l’Hepicerie (voir chapitre précédent « Ajouter une ressource > Conditions d’utilisation »)

Pour consulter les textes des licences Creative Commons dans leur intégralité, veuillez vous référer au site officiel : https://creativecommons.org (chaque licence y est traduite dans différentes langues)

Les œuvres du domaine public sont celles dont les droits d’auteur ont expiré. Dans la plupart des pays, il s’agit des œuvres dont l’auteur est décédé depuis plus de 70 ans. Elles peuvent être utilisées sans restrictions liées au droit d’auteur. C’est le cas, par exemple, des œuvres d’art et littéraires classiques, mais aussi de certains films et photographies anciens.

Certaines exceptions permettent d’utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur sans autorisation préalable. Voici les principales exceptions pertinentes pour les enseignants :

Le droit de citation est une exception au droit d’auteur qui permet d’utiliser des extraits d’œuvres protégées sans autorisation préalable, à condition de respecter certaines conditions. Ce droit est particulièrement utile pour les enseignants ou chercheurs qui souhaitent intégrer des parties d’œuvres dans leurs travaux à des fins de critique, d’illustration, d’information, ou d’analyse.

Dans “La Vérité sur l’Affaire Harry Quebert”, Joël Dicker explore le thème de l’écriture comme moyen de laisser une trace de son existence. Par exemple, il écrit : “L’écriture est la plus belle preuve de l’existence de l’homme. Le seul moyen de montrer qu’on a vécu, que l’on a cherché à comprendre avant de partir.” Cette citation illustre comment l’auteur voit l’écriture non seulement comme un acte créatif, mais aussi comme une manière de prouver son passage sur Terre et de partager sa quête de compréhension avec les autres.

La Vérité sur l’affaire Harry Quebert — Joël Dicker

Dans plusieurs pays, comme la France, la Suisse, la Belgique, le Canada, etc., la loi prévoit une « exception pédagogique » qui permet l’utilisation d’extraits d’œuvres protégées à des fins d’illustration dans un cadre éducatif, sous certaines conditions restreintes. Toutefois, cette exception ne s’applique pas aux documents publiés dans l’Hepicerie, car ils sont partagés sur le web et dépassent donc totalement le cadre limité de la classe.

Si vous avez besoin d’images et autres médias pour illustrer ou enrichir vos ressources pédagogiques, voici une liste de banques d’images et contenus libres de droits :

• Wikimedia Commons : Il s’agit de la banque d’images et de médias exploitée par le projet d’encyclopédie libre Wikipédia pour illustrer ses articles. On y trouve des images et autres contenus libres de droits sur à peu près tous les sujets imaginables. Parfois, le plus simple est de consulter directectement l’article de Wikipédia sur le thème qui vous intéresse pour voir s’il contient une image qui vous convient. En cliquant sur l’image, vous pourrez alors vérifier ses conditions exactes d’utilisation. En général, vous devrez au moins citer son auteur. Particulièrement riche pour les images d’archives, sujets historiques et scientifiques, œuvres d’art, etc.
• Freepik : Une vaste banque de photographies et illustrations gratuites de qualité professionnelle qui peuvent être légalement réutilisées à condition d’en citer leur auteur. Il peut s’agir soit du site Freepik.com lui-même, soit d’un autre photographe ou illustrateur mentionné sous l’image (vérifier les informations fournies avec chaque image). Particulièrement adaptée pour les sujets et objets courants du quotidien.
• Pixabay : Une autre banque de photographies et illustrations gratuites de qualité professionnelle mises à disposition sous la licence Pixabay, qui n’exige pas de mentionner l’auteur, mais l’encourage.
• Pexels : Une banque d’images (principalement photographies) similaire à Freepik et Pixabay, et pour lesquelles la mention de l’auteur n’est pas requise, seulement encouragée.
• Negative Space : Encore un autre site proposant une large collection de photographies gratuites et librement réutilisables, sans nécessité de citer leur auteur. En plus de la recherche par mots-clés ou catégories, un menu permet de trouver des images par leur couleur dominante.
• Images du Grand monde du préscolaire : une collection d’illustrations libres de droits (voir conditions exactes sur le site) spécialement réalisées pour le monde de l’éducation, couvrant de nombreux thèmes scolaires.

Voici donc des sites utiles à conserver dans vos favoris pour l’illustration de vos ressources pédagogiques.