Conditions générales d’utilisation

Bienvenue sur le site web de l’HEPICERIE, une plateforme en ligne d’échange de ressources pédagogiques accessible à l’adresse web https://hepicerie.com (ci-après l’HEPICERIE).

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L’HEPICERIE est un site web qui a pour objectif de favoriser l’échange de ressources pédagogiques disponibles au format numérique entre les enseignants et autres professionnels de l’éducation. Les utilisateurs peuvent y déposer des ressources pédagogiques sous la forme de documents téléchargeables ou y référencer des ressources pédagogiques accessibles sur d’autres sites web.

De manière générale, les ressources pédagogiques ajoutées dans l’HEPICERIE doivent être :

L’HEPICERIE met également à disposition des utilisateurs un espace communautaire comprenant des outils et espaces de communication (commentaires, forums, messagerie). Le but de cet espace communautaire est de favoriser l’entraide et la collaboration entre les utilisateurs.

Pour utiliser la plupart des services de l’HEPICERIE, notamment ajouter ou télécharger des ressources, la création d’un compte utilisateur est requise. Ce compte est personnel et intransmissible.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe, ainsi que de toutes les activités réalisées sous son compte.

En déposant des ressources téléchargeables dans l’HEPICERIE, telles que, mais non limitées à, des documents, textes, images, ressources audio ou vidéo, l’utilisateur garantit disposer des droits et autorisations nécessaires pour leur mise à disposition, et que leur publication ne viole aucun droit d’auteur, marque déposée, confidentialité ou tout autre droit de tiers. Cette règle s’applique également à tous les contenus publiés par l’utilisateur sur le site web en général (espaces de commentaires, forums, messagerie, etc.).

En aucun cas, l’HEPICERIE et son créateur ne pourront être tenus responsables si un utilisateur soumet un contenu illicite ou portant atteinte de quelque manière que ce soit aux droits d’un tiers, notamment en diffusant des œuvres ou des extraits d’œuvres protégées. Dans une telle éventualité, l’HEPICERIE et son créateur se réservent le droit de rediriger toute action légale vers l’utilisateur responsable de ladite infraction.

Pour déposer une ressource pédagogique dont il est lui-même l’auteur et titulaire des droits, le déposant peut définir ses conditions d’utilisation en choisissant parmi l’une des licences Creative Commons disponibles dans le formulaire de soumission :

L’utilisateur peut consulter le détail des licences Creative Commons à l’adresse suivante : https://creativecommons.org/licenses/list.fr.

Pour déposer une ressource pédagogique dont il n’est pas lui-même l’auteur, le déposant doit préalablement s’assurer que sa publication dans l’HEPICERIE est autorisée, soit expressément et par écrit par son auteur original ou ayant droit, soit parce que la ressource a été publiée sous une licence qui en permet la libre diffusion (par exemple une licence Creative Commons).

En ce qui concerne les informations de description de la ressource (métadonnées descriptives) fournies par l’utilisateur au moment de sa soumission (par exemple : description courte, description détaillée, mots-clés, catégories, public cible, etc.), celles-ci sont publiées sous les termes de la licence Creative Commons CC BY-NC-SA (Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions), sauf mention contraire.

Des informations générales concernant le droit d’auteur et le choix des licences sont à la disposition de l’utilisateur dans la rubrique d’aide de l’HEPICERIE, à l’adresse suivante : https://hepicerie.com/aide/droits-dauteur.

En utilisant une ressource mise à disposition dans l’Hepicerie, l’utilisateur doit toujours en indiquer la source (Hepicerie.com), ainsi que l’auteur lorsque les conditions d’utilisation l’exigent.

Exemple :

© Jean Untel, dans Hepicerie.com.

L’utilisateur accepte de n’utiliser l’HEPICERIE qu’à des fins licites et conformes aux présentes conditions générales d’utilisation.

Il est interdit de publier tout contenu illicite, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, ou autrement répréhensible sur le site web de l’HEPICERIE ou de transmettre de tels contenus à ses utilisateurs.

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La propriété et donc la responsabilité des ressources et autres contenus publiés dans l’HEPICERIE reviennent à leurs auteurs. L’HEPICERIE ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des ressources pédagogiques mises à disposition et référencées sur la plateforme.

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Version du 01.07.2024